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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à … pâtes à la soude ou au sulfate sont obtenues par cuisson du bois, généralement sous la forme de petits morceaux, dans … dans la fabrication de produits absorbants (matières de rembourrage, langes) et dans la fabrication de papiers et …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou carbonisation ou gazéification), en vase clos, de la … présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon de cornue (ou graphite de cornue) est un charbon …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules … La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être … les mouvements relèvent des n°s 91.08 à 91.10 , les boîtes ou boîtiers du n° 91.12 et les parties du mouvement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET … ayant une odeur de rhum. 3) Les formiates de benzyle, de bornyle, de citronellyle, de géranyle, d’isobor-nyle, de … acide acétique est le produit de la distillation sèche du bois, il s’obtient aussi synthétiquement. C’est un liquide …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les … cuvettes, manches pour articles de coutellerie, poignées, boutons de commande, manches pour tous usages, articles de tuyauterie, bouchons, articles d'hygiène, etc. Sont exclus de la …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à … - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position … restent comprises dans cette position pour autant que leurs bords soient parallèles et rectilignes et que leur largeur …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements de sport … dessous, muni de manches longues, avec bandes élastiques, bords côtes (ceintures côtelées), fermetures à glissière, ou … Il ne présente pas d'ouverture à la taille, donc pas de boutons ou autre système de fermeture. Toutefois, ce …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - De laine ou de poils fins : … La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou …
Explanatory notes
… archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou … rupestres, fresques,les sculptures anciennes en ronde-bosse et reliefs, les pétroglyphes et les éléments … linteaux de porte, etc.; les colliers, bracelets, bagues, boucles d’oreilles et de nez, broches, couronnes, épingles, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés …