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Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés … par exemple). 4) Les projectiles et munitions, sauf certains qui relèvent du Chapitre 36 . On y range …

Legal note

… d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… Adoption : 2001 … 8. Article en matière plastique en forme d'oeuf, contenant deux bagues jouets et un paquet de bonbons …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer … exemple, au moyen de gaz sulfureux, ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …

Legal note

… utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …

Section XVI > Chapitre 84

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou …

Legal note

… une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour … de la Note 1 du présent Chapitre les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à  800 °C pour …

Legal note

… ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13

INN

… … bempégaldesleukine … benralizumab … bentracimab … bénufutamab … bépranémab … berlimatoxumab … bermékimab … …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… dilution de 1 : 100 (ASTM D 1500) : plus de 8; teneur en soufre (ISO 8754) : 2,23 % en poids; point d’éclair dans un … avec une dilution de 1 : 100 (ASTM D 1500) : 0; teneur en soufre (ISO 8754) : 0,03 % en poids; point d’éclair dans un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… marchandises. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, et marchandises) est de 1.140 kg. Le poids … marchandises. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, et marchandises) est de 950 kg. Le poids …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… (une dragée par jour). Le produit contient une quantité suffisante d’ingrédients actifs pour avoir un effet curatif … et hyperlipidémie. Le produit contient une quantité suffisante d’ingrédients actifs pour avoir un effet curatif …

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