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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ … 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au Chapitre 10 ( autres que les farines de … position comme farines, les produits de la mouture de ces céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ Ballasts pour lampes ou tubes … spécial de refroidissement (circulation d'huile ou d'eau, ventilateur, etc.) pour centrales électriques, postes d'interconnexion de réseaux, stations ou sous‑stations de distribution, etc. Les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que … baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks … soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de cérémonies ou au théâtre, ou encore dans un but décoratif, les armes de …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, … A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou … 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …