… etc., relèvent, en règle générale, du n° 39.26 ou du n° 70.18 ; ceux reconnaissables comme étant des parties de poupées … relèvent, par contre, du n° 95.03 ou bien du n° 70.18 s'ils sont en verre. B) Les articles de prothèse …
… pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil 8517.18 - - Autres - Autres appareils pour … téléphoniques et les haut-parleurs relèvent du n° 85.18 ; les avertisseurs sonores sont classés au n° 85.31 . …
… les amplificateurs électriques de basse fréquence ( n° 85.18 ). h) Les appareils émetteurs et récepteurs de … la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire ( n° 90.18 ). d) Les appareils à rayons X et autres appareils du …
… de chauffage ( n° 84.19 ) ou de refroidissement ( n°s 84.18 ou 84.19 ). IV.‑ MACHINES ET APPAREILS POUR LA … de fermentation à serpentins de refroidissement ( n°s 84.18 ou 84.19 ). c) Les filtres ‑presses ( n° 84.21 ). …
… circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm 4010.32 - - Courroies de transmission … circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm 4010.33 - - Courroies de transmission … striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm 4010.34 - - …
… la cinéphotomicrographie ou la microprojection 9011.80 ‑ Autres microscopes 9011.90 ‑ Parties et … « microscopes » binoculaires pour l'ophtalmologie ( n° 90.18 ). c) Les coupes et préparations pour études …
… de graissage à air comprimé pour garages, ateliers, etc. 18) Les machines portatives utilisées pour la finition des … électromécaniques pour chirurgie ou art dentaire ( n° 90.18 ). …
… excédant 1.100 kW - Autres turbines à gaz : 8411.81 - - D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW 8411.82 - - D'une puissance excédant 5.000 kW … et, d'autre part, la vitesse d'entrée de l'air. N°s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la …
