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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.10
… Outils de perçage, de filetage ou de taraudage …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La … intérieurs pour goulots de bouteilles et autres articles de bouchage en liège naturel. 3) Les cubes, plaques, …Section XVI
… DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE …
Explanatory notes
… en matières textiles (n° 59.11); f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des … (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … que définis dans la Note 4 du Chapitre 38. CONSIDERATIONS GENERALES I.‑ PORTEE GENERALE DE LA SECTION A) Sous …Legal note
… ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci … en matières textiles (n° 59.11); f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des … (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …Classification opinions
… Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage … râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés isolément : Reconnaissables …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.10
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.20
… et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des …
Explanatory notes
… une trémie d’alimentation, d’un ventilateur, de grilles généralement vibrantes et d’une transmission. 2) Les … ( n° 84.38 ). PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.20
… Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.30
… Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties …