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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.1
… Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs … d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs (+). 8471.30 - Machines automatiques de traitement … logique, modifier l'exécution au cours du traitement. Ainsi, les machines qui fonctionnent uniquement à partir de … sont généralement introduites automatiquement à l'aide de supports tels que bandes ou rubans magnétiques, par …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, … 0,06 %). Ce fer, utilisé par des laboratoires de recherche ainsi que par certaines branches de l'industrie travaillant …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes …
Explanatory notes
… gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes … préalablement assorties et pourvu que cette présentation n'ait pas pour effet de donner à ces pierres le caractère …Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …