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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… en céramique autre qu'en porcelaine , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour la … théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, … robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs … ‑ Slips et caleçons : 6207.11 - - De coton 6207.19 - - D'autres matières textiles ‑ … et articles similaires) autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les pyjamas et les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages … similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages … similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6802.10 - Carreaux, cubes, dés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). - Hormones … leurs dérivés et analogues structurels : 2937.21 - - Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits … à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les fruits séchés du présent Chapitre …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les fruits séchés du présent Chapitre …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… eaux‑de‑vie dénaturés de tous titres L' alcool éthylique (communément appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres … par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente position couvre : 1) L'alcool éthylique non dénaturé d'un titre … Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent de l'alcool éthylique obtenu par la fermentation …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …