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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… le conducteur et conçus essentiellement pour tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles               ‑ Autres : 8415.81 - - … de bureaux, appartements, lieux publics, navires, véhicules à moteur, etc., ainsi que dans les manufactures, … le matériel qui est prévu principalement pour équiper les véhicules automobiles de tous types destinés au transport …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… et mû par le moteur de propulsion placé à l'arrière des véhicules, présentées avec ou sans leur godet. Le godet est …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se différencient généralement des wagons … Les wagons à deux étages, par exemple pour le transport de véhicules automobiles. 9)    Les wagons spécialement équipés … les remorques rail‑route constituant principalement des véhicules routiers et spécialement conçues pour être …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… 1. Appareil électrique du type utilisé dans un véhicule automobile pour prévenir le conducteur qu'un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… 1. « Trousse d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en assortiment conditionné …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : 8527.21 ‑ ‑ Combinés à un appareil … Les récepteurs de radiodiffusion pour automobiles ou autres véhicules. 3)    Les appareils récepteurs destinés à être … a)    Les articles des n°s 85.17 ou 85.25 . b)    Les véhicules spéciaux (cars de reportage, par exemple) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… 2937.21 - - Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) 2937.22 - - Dérivés halogénés des … analogues à ceux de la cortisone. c)   La prednisone (DCI) (déhydrocortisone). Glucocorticoïde. Dérivé de la cortisone. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.90

Classification opinions

… monolithe céramique d'un pot d'échappement catalytique de véhicule automobile tout en assurant une isolation phonique. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… à équiper des moteurs et des organes de transmission de véhicules automobiles, présentées sous forme de feuilles ou …

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