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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.9 > 0511.91
… Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6213
… Mouchoirs et pochettes. …
Explanatory notes
… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ … carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de poche, les pochettes et, par application de la … ou articles assimilés (foulards ou carrés), dont un côté au moins excède 60 cm, ainsi que les foulards, écharpes, etc., …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position … renforcée de forme spéciale, leurs puissantes machines motrices et par divers équipements de pont pour la … de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au moyen de câbles. Les remorqueurs conçus pour porter …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …
Explanatory notes
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage … afin de les faire égoutter plus rapidement, d'en parfaire l'homogénéité et la section et de corriger les quelques … de soie grège ne sauraient être confondus avec les fils moulinés simples du n° 50.04 . Les filaments de soie grège …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …
Explanatory notes
… que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, moteur … produisant de l'électricité qui, à son tour, alimente les moteurs de traction actionnant les roues. b) Les … ici les locotracteurs qui sont des engins de puissance modérée sans bogies ni roues porteuses et qui ne comportent …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …