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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à … de ce groupe sont les violons, violes et altos (violons de dimensions un peu plus grandes que les violons ordinaires), …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Explanatory notes
… ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres … connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres … de la présente position qui comprend les appareils décrits dans la Note explicative du n° 85.36 mais conçus pour une … interrompent automatiquement le passage du courant lorsque l'intensité ou la tension de celui‑ci dépassent une valeur …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à … de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main … et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à … et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 ‑ Tables et machines à … à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, pointes sèches, par exemple) ( Chapitre 82 …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, …
Explanatory notes
… « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, … Elles ont un toucher légèrement gras. D'autres consistent en mélanges de pâte de cellulose et de kaolin … sont le plus souvent colorées et présentées en masse, en pains, en bâtons, en plaquettes, etc. Les …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non … et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ … 2) Les plants de toutes espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du n° 06.01 . 3) …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section XV > Chapitre 82
… articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs Notes. … bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre … c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure …Legal note
… bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09 , le présent Chapitre … c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure … de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …