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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le transport ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, feutres et tissus doublés de … moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à … position. A.‑ TISSUS ET AUTRES PRODUITS TEXTILES EN PIECES, COUPES DE LONGUEUR OU SIMPLEMENT DECOUPES DE FORME …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme … visées dans la dernière phrase de la Note 3 du présent Chapitre sont exclues . Sont également exclus de la présente …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés … mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement … ils relèvent soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du Chapitre 49 ou de la Section XI . …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). … sauvages, les oies sauvages, les perdrix, les faisans, les pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° ° ° …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot … de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier relèvent du n° 46.01 . ______________________ …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons … à être greffés. 2) Les plants de toutes espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du … entes, marcottes, plançons et rejetons. 5) Le blanc de champignons : amas mycéliens, mélangés ou non de terre ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et …
Explanatory notes
… 25.13 ‑ Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et … et le grenat des variétés autres que celles constituant des pierres gemmes du Chapitre 71 (y compris les poussières et les poudres). Même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …