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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), … La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n ° …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la … du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
Explanatory notes
… exclusivement par des procédés autres que photoélectriques (gravure mécanique, enregistrement magnétique, etc.) sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en … a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette … de forme autre que carrée ou rectangulaire, ceux qui sont égrisés, polis, chanfreinés, percés ou autrement travaillés. …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en … des cornes) bruts ou dégraissés (os débarrassés de leur graisse par divers procédés). 2) Les os simplement … le débitage longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en …
Explanatory notes
… ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en … et tuyaux dont la jonction des rives de contact se fait par agrafage. Certains tubes et tuyaux soudés longitudinalement … opérations à froid permettent aussi d'obtenir différents degrés de finition de surface, notamment la surface glacée …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les … (Vigna spp., Phaseolus spp.) : 2005.51 ‑ ‑ Haricots en grains 2005.59 ‑ ‑ Autres 2005.60 ‑ Asperges 2005.70 ‑ … ou bien préparés au moyen de sauce tomate ou d’autres ingrédients pour être consommés immédiatement. Parmi les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et …