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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties … et parties de vêtements en plumes ou en duvet. 4) Les éventails formés de plumes de parure et à monture en toutes … Toutefois les éventails à monture en métaux précieux relèvent du n° 71.13 . Par contre, ne sont pas compris ici …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de …
Explanatory notes
… compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de … lactose anhydre calculé sur matière sèche, sont exclus (ils relèvent généralement du n° 04.04 ). Le lactose … de fermentation et en pharmacie. 4) Le fructose ou lévulose (C 6 H 12 O 6 ), qui se trouve en abondance dans …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. … ‑ Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : … 8540.12 ‑ ‑ En monochromes 8540.20 ‑ Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …