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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière … ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres chaussures : 6401.92 - - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
Classification opinions
… décoration en matières plastiques , se présentant sous la forme d’une famille de pingouins, illuminé de l’intérieur … sont attachés l’un à l’autre, formant une seule pièce, mesurant 23 cm de hauteur et 26 cm de largeur, tandis que le troisième pingouin mesure 22,5 cm de hauteur et 14 cm de largeur. Un cordon …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis … ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. …
Explanatory notes
… ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier (+). - Malles, … matières ou de papier (le support pouvant être en bois, en métal, etc.). Le cuir naturel comprend également les cuirs …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique (+). … est caractérisée par la capacité d’absorption d’eau et mesurée par le facteur de porosité E. Un taux élevé … détermination du niveau d’absorption d’eau est basée sur la méthode sous vide énoncée dans la norme ISO 10545-3. La …Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …
Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.2 > 2523.21
… Ciments blancs, même colorés artificiellement …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, …
Explanatory notes
… agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, … de sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, … une serrure relèvent du n° 83.01 ). D) Les boucles (même avec ardillon), ornementales ou non, et …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules … moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires …