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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur …
Explanatory notes
… construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour … imitations de fruits ou de feuillages. En ce qui concerne ceux des objets de fantaisie ou d'ornementation notamment, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ‑ ‑ Goupilles et clavettes 7318.29 ‑ ‑ Autres A.‑ VIS A METAUX, VIS A BOIS, BOULONS, ECROUS ET TIRE‑FOND Tous ces … par exemple. Ils permettent d'assembler entre elles deux ou plusieurs pièces, de telle façon qu'il soit possible … ultérieurement sans détérioration. Les boulons et les vis à métaux sont de forme cylindrique et leur filetage est très …Section VI > Chapitre 28 > Position 2834
Explanatory notes
… les nitrites (azotites), sels métalliques de l'acide nitreux (HNO 2 ) du n° 28.11. 1) Nitrite de sodium ( sel à diazoter ) (NaNO 2 ). Ce sel est obtenu en réduisant le nitrate de sodium par le plomb ou au … même manière que le nitrite de sodium ou par action du gaz sulfureux sur un mélange de chaux et de salpêtre, il se …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
Explanatory notes
… au plomb et à l’acide hors d’usage 8549.12 - - Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure 8549.13 - - … Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux : 8549.21 - - Contenant des piles et … les déchets et débris électroniques qui contiennent des métaux précieux ou des composés de métaux précieux des types …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres …
Explanatory notes
… et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - … - Déchets de solvants organiques : 3825.41 - - Halogénés 3825.49 - - Autres 3825.50 - Déchets de solutions …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
Explanatory notes
… une surface veloutée , c'est‑à‑dire un endroit formé par la juxtaposition de poils (ou aigrettes) dressés verticalement, … de dispositifs permettant d'obtenir un dessin à l'aide de deux à cinq fils de couleur différente (métier jacquard, par exemple). Ils sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
Explanatory notes
… simples, il existe, d'autre part, des compteurs à usages spéciaux, tels que les compteurs à maximum, à prépaiement, à …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites … oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires … résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …