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Section VI > Chapitre 29 > Position 2926 > 2926.90

CAS

… 123548-56-1 … 137109-71-8 … 218600-44-3 … 153259-65-5 … 841205-47-8 … 1593673-23-4 … 147076-36-6 … 53882-12-5 … 202057-76-9 … 220641-11-2 … 1498323-18-4 … 1474034-05-3 … …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Legal note

… 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79

CAS

… … 404-86-4 … 71031-15-7 … 203923-89-1 … 850607-58-8 … 105118-14-7 … 1883668-61-8 … 1242-69-9 … 187852-63-7 … … 90-69-7 … 47562-08-3 … 149882-10-0 … 3735-85-1 … 54-49-9 … 135905-89-4 … 246527-99-1 … 372105-27-6 … 26833-87-4 … …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie …

Legal note

… 3.‑ N'entrent pas dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de …

Legal note

… ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49

CAS

… … 42408-82-2 … 849217-68-1 … 1029712-80-8 … 15686-38-1 … 1058156-90-3 … 1371587-51-7 … 96946-42-8 … 915019-65-7 … … … 143664-11-3 … 697761-98-1 … 2101938-42-3 … 501921-61-5 … 185055-67-8 … 1256037-60-1 … 700874-72-2 … 213998-46-0 … 194804-75-6 … 445041-75-8 … 90828-99-2 … 873054-44-5 … 72714-75-1 … 79798-39-3 … 197509-46-9 … …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, relèvent …

Legal note

… Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, relèvent …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 …

Legal note

… poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59

CAS

… … 955365-80-7 … 106941-25-7 … 791828-58-5 … 840486-93-3 … 943057-12-3 … 877606-63-8 … 193681-12-8 … 187949-02-6 … … … 441785-25-7 … 86662-54-6 … 41510-23-0 … 132810-10-7 … 1990504-34-1 … 380843-75-4 … 1883299-62-4 … 1197953-54-0 … …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances …

Legal note

… pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances …

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