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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… contenant 20 mg/2 ml de solution viscoélastique d'hyaluronate de sodium dans un emballage stérile. Un … millilitre de solution isotonique (pH 7,3) contient 10 mg d’hyaluronate de sodium obtenu par fermentation (1 %), du … synovial grâce à des injections intra-articulaires d'acide hyaluronique hautement purifié. Application des RGI 1 et 6. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… de produits de friction destinés aux garnitures de frein et d'embrayage. Adoption : 1989 … 2. Particules de friction … dans la fabrication des garnitures de frein ou d'embrayage. Adoption : 1989 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80

Classification opinions

… : 3150 mm) muni de 148 pointes en carbure amovibles,  d’un débrayage de sécurité et d'un tambour arrière qui sert de … l’ensemencement. Il peut être également utilisé pour le déblayage de chantiers de construction, l’entretien des voies forestières et agricoles et pour le broyage ou déblayage du verglas sur les routes. Application …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

Classification opinions

… 1. Polycondensat d'un polyamide et d'un polyéther, copolymère en bloc obtenu par … d'oxyéthylène dans un rapport d'environ trois pour un, et ayant un poids moléculaire moyen d'environ 2.000. Ce produit …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… constitué par une pompe spéciale à graisse alimentant, par tuyauteries, un nombre variable d'éléments doseurs … etc., sous l'action de bromure de méthyle ou d'acide cyanhydrique notamment. Adoption : 1961 … 3. Machines automotrices pour le balayage d'usines, d'ateliers, etc., comportant un siège …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (n° 28.42), …

Legal note

… et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (n° 28.42), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… 1. Fontaines multicolores ayant le caractère d'articles en métal commun, composées … d'une pompe actionnée par un moteur électrique, de tuyaux d'admission et d'écoulement, d'une couronne sur … forme de mousse) est projeté par l'ajutage dans l'air en appuyant sur le bouton-poussoir qui libère le gaz …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : … de résine mélaminique, devenues cassantes au pliage et ayant perdu le caractère essentiel du papier, utilisées dans …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19

Classification opinions

… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. …

Section XI

Explanatory notes

… u)   les articles du Chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans …

Legal note

… u)   les articles du Chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans …

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