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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures … ou boîtes à correspondance, par exemple), des porte‑copies pour dactylos, des étagères se posant sur des tables … les corbeilles à papier métalliques qui suivent leur régime propre (par exemple le n° 73.26 ). …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ … poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui proviennent du … la présente position les farines et les poudres d’insectes, impropres à l’alimentation humaine ( n° 05.11 ). 2) Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). … 3206.41 - - Outremer et ses préparations 3206.42 - - Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure … pendant le processus de fabrication en vue d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre apte à un …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
Explanatory notes
… Certaines plaques, qui après avoir été exposées et développées seront utilisées dans les procédés d'impression, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… Application des RGI 1 ( Note 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2018 … 2. Stylo numérique intelligent consistant … Application des RGI 1 (Note 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2022 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. 8525 .50 ‑ Appareils d’émission 8525.60 ‑ … ou sur des supports externes (bandes magnétiques, support optique, support à semi-conducteur ou un autre support … Ces appareils sont généralement munis d'un viseur optique, d'un écran à cristaux liquides, voire des deux. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en …
Explanatory notes
… bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en … peuvent avoir dans une mesure toute relative des propriétés optiques, mais alors que la fonction essentielle des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité …
Classification opinions
… de sacs de supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) …
Classification opinions
… 1. Analyseur de réseau qui analyse l'état opérationnel des réseaux utilisant de multiples protocoles … de traitement de l'information. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 2. Analyseur de réseau qui analyse l'état opérationnel des réseaux utilisant de multiples protocoles …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; … reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes …