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Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.84

… Espadons (Xiphias gladius) …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.91

… Espadons (Xiphias gladius) …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714 > 0714.40

… Colocases (Colocasia spp.) …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714 > 0714.50

… Yautias (Xanthosoma spp.) …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809 > 4809.20

Section X > Chapitre 48 > Position 4816 > 4816.20

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.2 > 4407.21

… Mahogany (Swietenia spp.) …

Section VI > Chapitre 34

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

… dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; …

Explanatory notes

… dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; … ont pour caractéristique de représenter une valeur fiduciaire ou conventionnelle supérieure à leur valeur … certaines marchandises comme preuve du prépaiement de taxes spéciales à ces produits. 3)   Les autres timbres , vendus …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.91