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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le … élevées en concentrant la chaleur issue d'un foyer, intérieur ou extérieur, en vue de soumettre à un traitement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, … compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage …
Explanatory notes
… lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles d'être intégrés dans un convoi circulant sur un réseau de chemins … appareils et machines autopropulsés, dans lesquels l’infrastructure motrice, les dispositifs de commande, les … conçue, construite ou renforcée pour constituer une partie intégrante d’engins assurant une ou plusieurs des fonctions …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils … ‑ Fours à résistance (à chauffage indirect) : 8514.11 ‑ - Presses isostatiques à chaud 8514.19 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras … des acides gras en produits solides (saturés) et liquides (insaturés) se fait généralement par cristallisation, avec ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. ‑ … position comprend également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818 > 2818.20
… Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.6 > 7210.61
… Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4
… Autres machines automatiques de traitement de l'information …
Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… déposée sur certains arbres des pays tropicaux, d'un insecte appartenant à la même famille que la cochenille et … des sécrétions végétales. Ces termes sont souvent utilisés indifféremment. Ces produits présentent les caractéristiques … suivantes : A) Les gommes véritables sont inodores, de saveur insipide et plus ou moins solubles dans …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …