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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, … Autres, congelés Relèvent de la présente position les abats comestibles tels que : la tête et les morceaux de tête (y …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux …
Explanatory notes
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe un ensemble d'articles métalliques d'outillage ou de … général dans les usages domestiques, pour le service de table, de la cuisine, pour la toilette, etc. Les outils du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7113.11 - - En argent, même …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, … brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. … propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette … ouvrages en ardoise agglomérée (ardoisine). Les ardoises et tableaux ardoisés préparés pour l'écriture ou le dessin, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et … le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont des armoires blindées en acier (c'est‑à‑dire dont les parois sont en … renforcée de béton armé, par exemple), généralement à double paroi, munies de portes joignant hermétiquement dans …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS RESPIRATOIRES Les appareils … Les masques à gaz se caractérisent par le fait que l'air respirable provient directement de l'extérieur et passe dans … lequel s'adapte soit la cartouche filtrante, soit un tuyau flexible relié au système filtrant placé dans le dos ou sur …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903 > 3903.1 > 3903.11
… Expansible …