… Animaux vivants …
Explanatory notes
… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des … n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et … et des autres produits du n° 30.02; c) des animaux du n° 95.08. …