WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % … contiennent deux protéines de lactosérum ou plus et d'une teneur, en poids calculé sur matière sèche, en protéines de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et … la présente position les fournitures métalliques de bureau, telles que serre‑livres, presse‑papiers, encriers et …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.1
… Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.20
… Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.1
… Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules …
Explanatory notes
… machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions (terrestres ou amphibies) et les hydravions , ainsi que les … au‑delà de l'atmosphère terrestre (satellites pour les télécommunications ou la météorologie, par exemple). 3) …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées …
Explanatory notes
… ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées … ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous les termes de courroies transporteuses ou de transmission , on …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de …
Explanatory notes
… mais on en fabrique également en certaines autres matières, telles que les matières plastiques. La présente position ne … etc.) et comprend tant les organes élémentaires eux‑mêmes, tels que les roues dentées (y compris les roues dentées ou … Y COMPRIS LES CONVERTISSEURS DE COUPLE On désigne sous ces termes les dispositifs, à commande manuelle ou automatique, …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en … du n° 63.09; b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport …Legal note
… ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en … du n° 63.09; b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets …