Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.93
… D'une masse volumique excédant 0,5 g/cm³ mais n'excédant pas 0,8 g/cm³ …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.20
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en matières plastiques scellé, d'un poids net de 280 g, le salami et le … à être utilisés dans l'industrie de la restauration (pizzerias). Le fromage « Mozzarella » présenté avec le salami est classé séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Classification opinions
… utilisée pour générer du courant électrique à 480 V, triphasé, 60 Hz, avec une puissance de sortie apparente de …Section III > Chapitre 15 > Position 1522 > 1522.00
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.40
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres …
Explanatory notes
… et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres … ou de concentrés de café, de thé ou de maté (et non pas obtenues par addition de café, de thé ou de maté à …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres … gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du …
Explanatory notes
… ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres … gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du … également, en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du saphir, de l'agate) ou …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …