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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …
Classification opinions
… café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application … d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage commercial. Application …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… pour habitations, en acier, constituées des éléments suivants : - un panneau extérieur en acier; - une plaque …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à … similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à … les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour …
Explanatory notes
… livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à … similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à … les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.60
… Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.20
… Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du …
Classification opinions
… 1. Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, … d'ambiance à l'eau, de diffuser ce parfum ou tout autre produit destiné au rafraîchissement de l'air. L'eau joue …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière … ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par …