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Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… ). b)    Les tôles ou bandes déployées, en aluminium ( n°  76.16 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… d'entrer dans le montage d'éléments de tuyauterie ( n°  76.16 ). c)    Les tubulures et raccords en aluminium, munis …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… de l'espèce propres à la construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… N° 7220.20 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… N° 7226.92 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… N° 7225.50 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… ferrées relève du n° 25.17 ou les pisés de dolomie ( n ° 38.16 ) . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… b)    Les gants, mitaines et moufles, en bonneterie ( n° 61.16 ) et les autres accessoires du vêtement, en bonneterie …

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