Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1
… Lactose et sirop de lactose …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.20
… Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.11
… Boutons de manchettes et boutons similaires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de …
Explanatory notes
… et dispositifs 8511.90 ‑ Parties Cette position groupe tous les appareils et dispositifs électriques d'allumage ou … types sont les suivants : 1) Les magnétos à armature tournante , dans lesquelles une armature portant un enroulement primaire à basse tension tourne entre les pôles d'un aimant permanent. L'enroulement …Section V > Chapitre 27 > Position 2703 > 2703.00
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.50
… Papier et carton feutre, papier et carton laineux …
Section VI > Chapitre 33
… essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le … et les oléorésines d’extraction du n ° 33.01 sont toutes obtenues par extraction à partir de matières … ou prophylactiques (voir la Note 1 e) du Chapitre 30). Toutefois, les désodorisants de locaux préparés demeurent …Legal note
… ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du … de parfum ou de produits cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux. …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au …
Explanatory notes
… et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au … manuscrite, sont compris ici les textes manuscrits de toute espèce (y compris la sténographie) ainsi que leurs …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.50
… Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées …