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Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… oxygène ( n° 28.11 ), halogènes ( n° 28.12 ), soufre ( n° 28.13 ), hydrogène ( n° 28.14 ), carbone ( n° 28.53 ). Les … ( n° 28.11 ), halogènes ( n° 28.12 ), soufre ( n° 28.13 ), phosphore ( n° 28.53 ). Le siliciure de carbone …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… en C ci-après, à savoir les vernis des n°s 39.01 à 39.13, quel que soit le poids de solvants entrant dans leur … des produits expressément repris dans les n°s 39.01 à 39.13 tels les agents anti-peau et certains agents … des produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 et, le cas échéant, par les ingrédients dissous …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Explanatory notes

… des appartements ou usages similaires, relèvent du n° 70.13 . Les objets de fantaisie en verre filé associé à des … sur métaux plaqués ou doublés de métaux précieux ( n°s 71.13 ou 71.14 ) ou les articles de bijouterie de fantaisie au … correspondante). h)    Les boutons de manchettes ( n°s 71.13 ou 71.17 , selon le cas). ij)    Les jeux, jouets, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… les pompes à liquides décrites à la Note explicative du n ° 84.13 (pompes et compresseurs à pistons, rotatifs, centrifuges, … du présent groupe, de même que les pompes du n ° 84.13 , peuvent être associés à des moteurs ou à des turbines, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… revêtus (+).               - Simplement laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures … de fer ou d’acier du type utilisé pour les clôtures ( n°  73.13 ). b)    Les agrafes ondulées ou biseautées, en pièces …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

Explanatory notes

… : 3002.12 - - Antisérums et autres fractions du sang 3002.13 - - Produits immunologiques, non mélangés et ni … ° °   ° Notes explicative de sous-positions. N° 3002.13 Les produits immunologiques, non mélangés, du n°  3002.13 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… ou forestiers , à main. 8201.10 ‑ Bêches et pelles 8201.30 ‑ Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et … ce qui les différencie habituellement des ciseaux du n°  82.13 . Les sécateurs comportent presque toujours un …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… raffinée.  Elle se distingue de l'huile de palmiste ( n° 15.13 ), qui est obtenue à partir des mêmes palmiers à … pas l'huile de palmiste ni l'huile de babassu ( n°  15.13 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure … explicatives de sous‑positions. N°s 7219.11, 7219.12, 7219.13, 7219.14, 7219.21, 7219.22, 7219.23 et 7219.24 Voir la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… exclus  : a)    Les légumes à cosse secs, écossés ( n° 07.13 ). b)    Les piments séchés, broyés ou pulvérisés du … semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 ( n° 11.06 ). c)     Les condiments et les …