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Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… par exemple). Transformés en matières plastiques par l'adjonction de plastifiants, ils fournissent des produits … présentés sous forme de feuilles, pellicules, baguettes, joncs et tubes, etc., sont exclus ( n ° s 39.16 , 39.17 , … présente généralement en feuilles, pellicules, baguettes, joncs, tubes et autres formes obtenues par extrusion, est …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Explanatory notes

… fabrique des papiers similaires par un procédé analogue, en ajoutant à la pâte de l'oxyde de titane. Les papiers ainsi … peaux parcheminées pour la reliure, la fabrication d'abat‑jour, d'articles de voyage, etc. Le papier sulfurisé sur une … papiers calandrés transparents similaires sont fabriqués aujourd'hui par un procédé analogue en ajoutant à la pâte des …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… , pour lesquelles les propriétés lubrifiantes ne jouent pas, et qui sont des huiles stables, spécialement …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… ‑ Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou … n° 59.10 ). 3)    Les articles constitués par des spirales jointives en monofilaments utilisés de manière analogue aux … mentionnées au paragraphe 2) ci‑dessus. 4)    Les joints pour pompes, moteurs, etc., ainsi que les rondelles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… permettent d'imprimer simultanément toutes les pages d'un journal ou d'un périodique, qui sont, en fin de machine, … pulvérisation, des épreuves d’édition d’art, des cartes à jouer, des images d’enfants, etc. préalablement imprimées en … dans la machine en même temps qu’une bande découpée de jours de dessins divers, à travers desquels la couleur est …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés, avec adjonction d'autres matières (par galonnage, par exemple) à condition que l'adjonction de ces autres matières ne modifie pas leur … du Chapitre 65 . e)     Les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux et articles de sport, par exemple). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… à des heures déterminées, généralement selon un programme journalier ou hebdomadaire préétabli. Pour être repris ici, … pour la commande des relais de compteurs à tarif, de conjoncteurs‑disjoncteurs, d'enregistreurs, etc. Toutefois, … indique généralement les heures et, parfois, également les jours et les mois; il porte à sa périphérie des leviers, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… A l'exception de l'huile de spermaceti et de l'huile de jojoba, les graisses et huiles animales, végétales ou … avec saponification.       A l'exception de l'huile de jojoba, par exemple, les graisses et les huiles végétales …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… leur rareté - font rechercher par les industries de la joaillerie ou de l'orfèvrerie pour fabriquer des objets de … des cas, en pierres destinées à être serties ou montées en bijoux ou en objets d'orfèvrerie ou à être incrustées ou … qu'il ne s'agit que des espèces propres à être utilisées en joaillerie ou à des usages similaires, qui sont qualifiées …