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Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… solvants ni d'autres milieux. 3)    Les peintures à base de caoutchouc (autre que le caoutchouc synthétique) dispersé ou dissous dans un milieu … relèvent du n° 37.07 . 5)  Les vernis à base de caoutchouc (autre que le caoutchouc synthétique) dispersé ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en poids plus de 50 % … il convient de prendre en compte la quantité de MgO, CaO ou Cr 2 O 3 , pris isolément ou ensemble. Ce résultat … A titre d’exemple, 40 % Ca correspondent à 56 % CaO et 24 % Mg correspondent à 40 % MgO.  Ainsi, un produit …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en caoutchouc, en amiante, en matières textiles, par exemple; … électriques, de transmissions flexibles ou de tuyaux en caoutchouc. 2)    Les tuyaux flexibles onduleux obtenus , … peuvent aussi être recouverts de matières plastiques, de caoutchouc ou de matières textiles. On considère également …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… toutes les matières argileuses naturelles, autres que le kaolin et les autres argiles kaoliniques du n ° 25.07 , constituées par des roches ou … élevé, composées en bonne partie d'attapulgite, smectite ou kaolinite. Elles sont utilisées comme décolorants dans le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… 1)    Les dessous de bras , généralement en tissu caoutchouté ou comportant une feuille intermédiaire en caoutchouc (les dessous de bras entièrement en matière plastique ou en caoutchouc relèvent respectivement des n ° s 39.26 et 40.15 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 6406.90 - Autres I.- … cambrure. 5)   Les diverses variétés de talons (en bois, en caoutchouc, etc.), y compris les talons à clouer, à visser … le frottement); talonnettes ou coussinets (généralement en caoutchouc mousse et qui n'occupent que l'endroit où repose …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés … techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples 5911.20 ‑ … de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de matière plastique, de cuir ou d'autres …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

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