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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86
… matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …
Explanatory notes
… matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); b) … d'air conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains), les parties de ces véhicules, ainsi …Legal note
… ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); b) … ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de … b) les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
Explanatory notes
… ni compris ailleurs. ‑ Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : … d'arec (ou de bétel), les noix et autres fruits à coques, grillés en atmosphère sèche, dans l'huile ou dans la … d'épices ou d'autres additifs. 2) Le beurre d'arachides , présenté sous forme d'une pâte obtenue par le …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils simples, en fibres non … ° 52.03, à la condition qu'ils contiennent au moins 85 % en poids de coton. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… est projetée sur l'écran à travers une lentille. L' épidiascope est utilisé aussi bien pour la projection par réflexion d'images … de diapositives et autres projecteurs d'images fixes utilisés notamment pour l'enseignement dans les écoles, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
Explanatory notes
… à du savon en toute proportion, présentées sous forme de liquide ou de crème et conditionnées pour la vente au détail sont classées dans le n° 34.01 . Lorsqu'elles ne sont … tel l' Agarbatti , et peuvent être présentées sous forme de liquides, de poudres, de cônes, de papiers imprégnés, etc. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou …