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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2
… Déchets et débris d'aciers alliés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… hayon vitré ainsi que de trois ou quatre banquettes (une partie de ces banquettes peut être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10
… De soie ou de déchets de soie …
Classification opinions
… et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de … rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
Classification opinions
… « AQUASPA » comprenant : 1°) une baignoire en matière plastique acrylique munie d'un certain nombre de buses orientables; 2°) un dispositif d'hydromassage permettant de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, …
Explanatory notes
… 19.05 ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, … ou fine, de la pâtisserie ou de la biscuiterie; les ingrédients les plus couramment utilisés dans leur …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants … vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, …Legal note
… vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, … (n° 71.17); h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types … l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types … par de telles fibres : 4802.54 - - D'un poids au m 2 inférieur à 40 g 4802.55 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou … pas 435 mm et l'autre n’excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.57 - - Autres, d'un poids au m 2 de 40 g ou plus …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … comme agents d'avivage fluorescents 3204.90 - Autres I.- MATIERES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHETIQUES, MEME DE …Section XV > Chapitre 82
… de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …