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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les carrosseries, y compris les cabines, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur … découpés à la largeur nécessaire pour être utilisés sur les machines à cigarettes (5 cm maximum généralement). 4) En …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ Autres Les bitumes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou … 8454.20 - Lingotières et poches de coulée 8454.30 - Machines à couler (mouler) 8454.90 - Parties A.- …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. 2818.10 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non 2818.20 ‑ Oxyde d'aluminium autre …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …Section XI > Chapitre 63
… articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …