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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux …
Explanatory notes
… statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux … ‑ Argentés , dorés ou platinés 8306.29 ‑ ‑ Autres 8306.30 ‑ Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même …
Explanatory notes
… bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même … de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie 2303.30 ‑ Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie La …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou …
Explanatory notes
… - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts … de lin ou de moutarde, par exemple), les emplâtres et sparadraps médicamenteux, etc. Lesdits articles peuvent être … les ouates et les gazes à pansement (généralement en coton hydrophile), les bandes, etc., qui, sans être imprégnées ni …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. …
Explanatory notes
… leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 8416.10 - Brûleurs à … leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires 8416.90 - Parties La … du foyer, ce qui dispense de l’utilisation de grilles et de cendriers dans les foyers. On peut citer les types …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et …
Explanatory notes
… disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et … des liquides ou des produits solides (granulés, grenailles, poudres, etc.), sous forme d'un jet, d'une dispersion, même … comprises entre 3.000 et 4.000 bars à une vitesse pouvant atteindre 2 à 3 fois la vitesse du son ( n° 84.56 ). A.‑ …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … clénoliximab … clivatuzumab tétraxétan … cobolimab … codrituzumab … cofétuzumab … cofétuzumab pélidotine … … … domagrozumab … donanémab … dostarlimab … dovanvetmab … drozitumab … duligotumab … dupilumab … durvalumab … … … ébronucimab … écromeximab … eculizumab … édodékine alfa … edratide … édrécolomab … éfalizumab … éfaprinermine alfa … …Classification opinions
… , protéine produite par les cellules du corps pour le défendre contre les virus et autres substances, qui inhibe … 30). Adoption : 2009 … 4. Pegfilgrastim (DCI) (N-(3-hydroxypropyl)méthionyl facteur de stimulation de colonie humain, 1-éther avec le α-méthyl-ω-hydroxypoly(oxyéthylène)), une forme de filgrastim (DCI) (un …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, … les irrégularités géométriques de la voie. 11 ) Les draisines à moteur, y compris les vélorails qui sont … à répartir et à ramasser le long de la voie. 12) Les draisines et les vélocipèdes de voies ferrées, sans moteur, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la …