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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ … les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de … pour la plantation ou l'ornementation, ainsi que les plants, plantes et racines de chicorée, autres que les …Legal note
… les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou …
Explanatory notes
… entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de … en céramique 8547.20 ‑ Pièces isolantes en matières plastiques 8547.90 ‑ Autres A.‑ PIECES ISOLANTES, … en matière isolante, soit en un tube métallique rigide, le plus souvent en fer ou en acier, enduit ou doublé …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
Classification opinions
… par le serpentin en cuivre qui doit y être installé. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2023 …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de … métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …