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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0712 > 0712.3 > 0712.33
… Trémelles (Tremella spp.) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, … pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, … pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , … aplatie ou ronde), à ornière, à glissières (pour tramways électriques), les rails conducteurs, etc. Ce terme …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, … afin d'obtenir une consistance plus ou moins pâteuse. Elles se différencient des confitures par leur forte …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux … dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.2 > 5607.21
… Ficelles lieuses ou botteleuses …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.4 > 5607.41
… Ficelles lieuses ou botteleuses …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.3 > 3912.31
… Carboxyméthylcellulose et ses sels …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… n° 91.01. ‑ Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : … instruments horaires mécaniques et les instruments horaires électriques, le plus souvent électroniques, avec boîte et mouvement, des types utilisés …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - … cathodiques, tubes redresseurs de courant ou autres tubes électroniques, lampes émettrices de rayons infrarouges, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …