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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication … se rapporte aux machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication … machines pour l’encapsulation lors de l’assemblage des semi-conducteurs ( n° 84.86 ). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, …
Explanatory notes
… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, … ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 ‑ Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, … de tours, relèvent du n° 90.31 . 2) Compteurs de production . Ces appareils, qui sont de construction …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en …
Explanatory notes
… ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 7010.10 - Ampoules 7010.20 - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et … hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, douches, éviers et lavabos 3922.20 - Sièges et couvercles de …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières …
Explanatory notes
… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières … 8465.91 - - Machines à scier 8465.92 - - Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer … bois, de matériaux dérivés du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou des …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - … de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de …
Explanatory notes
… matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de … ouate de cellulose, en matière plastique spongieuse ou en caoutchouc spongieux, par exemple) ou 2) deux couches de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …