Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7205 > 7205.2 > 7205.21
… D'aciers alliés …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, … logée à l'intérieur de la poignée; cette lame peut alors être sortie et verrouillée en position à la main ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… Peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.3
… Semoirs, plantoirs et repiqueurs …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non … - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) … non irradiés 8401.40 - Parties de réacteurs nucléaires I. - REACTEURS NUCLEAIRES Le terme réacteurs nucléaires désigne, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils …