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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou …
Explanatory notes
… des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ Argiles réfractaires 2508.40 ‑ Autres …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend … vue de séparer les graisses résiduelles des autres matières animales telles que les protéines et les tissus conjonctifs, … saveur agréable, de structure cristalline, susceptible de devenir granuleuse après laminage ou lissage. Elle est …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2910.10 - Oxiranne (oxyde d'éthylène) 2910.20 - …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
Classification opinions
… : 1°) une baignoire en matière plastique acrylique munie d'un certain nombre de buses orientables; 2°) un … incorporés comportant : - des sacs gonflables dotés d'un mécanisme de friction par vibration installés en divers …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression …
Classification opinions
… à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un … Ce type de véhicule est souvent désigné comme « minibus » . Son intérieur est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution … de sodium, de potassium, de strontium, d'antimoine, de nickel, de titane, de zirconium, d'étain, de plomb, etc. Ne …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus … spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. … par des thermostats, des régulateurs de pression, de niveau d'eau, etc. La présente position comprend également …Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.21
… De conifères …
Classification opinions
… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou …