WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine … dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont notamment exclus de la présente position : a) Les …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.15 ‑ Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. … sous cette position sont la niobite (colombite) et la tantalite, qui sont l'une et l'autre des tantaloniobates de fer et de manganèse. Les principaux …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, … toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. …
Explanatory notes
… agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, … sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, les rivets … à évaser le tube contre la paroi à maintenir, cette tige étant finalement coupée lorsque le rivet est posé. C) Les …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y … cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. Les autres tabacs à fumer, même contenant des succédanés de tabac en … ( Chapitre 30 ). Toutefois, les cigarettes contenant certains types de produits expressément conçus pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …