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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Explanatory notes
… en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz … intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note … (comprimés, pilules, par exemple) et les étuis tubulaires souples (tubes souples) pour crèmes, dentifrices, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.50
… Machines à découper par jet d'eau …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.20
… « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.32
… Contenants souples pour matières en vrac …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du …
Explanatory notes
… précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du … ou doublés de métaux précieux, uniquement propres à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou de … précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération de ces métaux. On y range en particulier : A) …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.50
… Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.40
… Soupapes de trop-plein ou de sûreté …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.1 > 0207.11
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.2 > 0207.24
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …