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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - Grenailles - … de fonte spiegel, de fer ou d'acier, on entend les produits ferreux pulvérulents et susceptibles d'être agglomérés, … par précipitation par voie humide, par décomposition du ferrocarbonyle, par électrolyse des solutions aqueuses de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte … présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés essentiellement à raccorder ou … ( n°s 73.25 ou 73.26 ). Le raccordement ou la jonction s'effectuent : - soit par vissage pour les accessoires …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à … automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette position couvre les autobus, les … un volant moteur/générateur, par exemple). Il existe différents types de véhicules électriques hybrides que l’on …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les … dessin, une décoration, un emblème ou un motif à caractère festif et qui ont une fonction utilitaire tels que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties … position couvre les machines et appareils utilisés pour la confection ou l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, … pour le brochage ou la reliure, qui plient les grandes feuilles de papier en deux ou plusieurs plis à la dimension …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les … machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires …
Explanatory notes
… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires … calotte et qui sont confectionnées en tissus et parfois en feutre, en matières plastiques, en peau, etc. Elles portent …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement laminés … épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑ Simplement laminés à froid …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …