WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9
… compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les … sur les peigneuses; les barbes, provenant des étirages; les fragments de rubans ou de mèches; les duvets de cardes; les amas de fils entremêlés et les autres …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …
Explanatory notes
… 07.10 ‑ Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. 0710.10 ‑ … ou non : 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres … (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ Maïs doux 0710.80 ‑ Autres légumes 0710.90 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins … Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour … pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour … pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres …
Explanatory notes
… corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres … et mousses à raser, même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre … telles que les sels parfumés et les préparations pour bains moussants, même contenant du savon ou d'autres agents de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à … machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du …
Explanatory notes
… appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à … machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » … de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions …
Explanatory notes
… à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » … de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions … en mélanges de pâte de cellulose et de kaolin avec des liants. Ces diverses préparations sont le plus …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et … matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et … matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des … pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. …