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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles …
Explanatory notes
… en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles … ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » ne couvre pas les crochets et les pitons à pas de vis. Ceux‑ci relèvent du …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.10
… Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8 > 2903.81
… 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.30
… Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.1 > 2907.13
… Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.40
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux … chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour …
Explanatory notes
… montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, … chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour … sont découpées généralement de forme géométrique (ronde, hexagonale, par exemple) dans des feuilles minces de métal …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.85
… Contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, …