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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… 1. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « … d'environ 85 mm x 54 mm x 4 mm. Des données peuvent être stockées sur la carte et lues à partir d'elle lorsque celle-ci a été insérée dans un appareil approprié (système de navigation et …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50
Classification opinions
… sodium, un parfum, de la silice, un colorant et de l'eau, présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée notamment comme agent nettoyant et désinfectant …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités … industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 2517.30 - Tarmacadam …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …
Classification opinions
… propulsé par un moteur monocylindre à quatre temps d'une cylindrée de 124 cm3. Il n'est équipé ni de portebagages ni … propulsé par un moteur monocylindre à quatre temps d'une cylindrée de 386 cm3, la transmission étant assurée vers l'avant et l'arrière par des arbres. Il est …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - Amino-alcools, autres que … et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits : 2922.31 - - …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …
Explanatory notes
… 34.04 ‑ Cires artificielles et cires préparées. 3404.20 ‑ Poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) … ou d'autres matières. Les cires animales ou végétales non mélangées, même raffinées ou colorées sont, toutefois, exclues et relèvent …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement … ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao préalablement torréfiées et débarrassées de leurs coques, pellicules et germes. Cette pâte est généralement coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , …Section V > Chapitre 25 > Position 2502
… Pyrites de fer non grillées. …