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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, … (inversibles ou non). Lorsqu'ils sont impressionnés et développés, ils relèvent soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… 1. Appareil orthopédique d'aide à la marche, connu sous le nom … des difficultés pour marcher, en leur fournissant un support qu'elles poussent en marchant. Il est constitué par … replié, ce qui en facilite le transport ou le rangement. Application des RGI 1 (Note 6 du Chapitre 90) et 6. Adoption …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30
… Machines, appareils et matériel …
Classification opinions
… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… stylo et extrudé par la buse située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et … Section XVI), la présente position comprend les parties des appareils relevant des cinq positions précédentes. Parmi … ). c) Les accumulateurs pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles ou mobilophones ( …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. - … Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y compris les endives, fraîches ou réfrigérées dont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines et appareils utilisés pour la confection ou l’assemblage des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés … ces positions et qu'ils ne trouvent en conséquence leur application dans aucune desdites industries. 3 ° ) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou …
Explanatory notes
… ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou … ‑ Essoreuses à linge 8421.19 ‑ ‑ Autres ‑ Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60
… Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes …