Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
Explanatory notes
… en diamants en fonction de critères techniques, tels que poids (masse), directions cristallographiques appropriées à la taille. Sont également prises en considération la forme, la transparence, la couleur, la pureté ou la qualité des cristaux. La présente sous-position couvre les lots …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et … d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d’acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes 3806.30 ‑ Gommes esters 3806.90 ‑ Autres A.‑ COLOPHANES ET ACIDES RESINIQUES …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non … Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
Explanatory notes
… - - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid 8455.22 - - Laminoirs à froid 8455.30 - Cylindres de laminoirs 8455.90 - Autres … ET TRAINS DE LAMINOIRS Les laminoirs sont des machines destinées à la mise en forme des produits métallurgiques …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
Explanatory notes
… (terres de Vérone et de Chypre). Les terres colorantes restent comprises dans cette position, même lorsqu'elles … de fer ( n ° 26.01 ) et les terres colorantes contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe 2 O 3 ( n ° … La nsutite, minerai de manganèse contenant au moins 79 % en poids d'oxydes de manganèse, non utilisé en métallurgie pour …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes … de 78 ml/g ou plus 3907.69 - - Autres 3907.70 - Poly(acide lactique) - Autres polyesters : 3907.91 - - Non … plastiques comprend les copolymères de l'acétal qui sont considérés comme des matières plastiques techniques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur …