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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la … ou 70.18). 7013.10 - Objets en vitrocérame - Verres à boire à pied, autres qu’en vitrocérame : 7013.22 - …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, … a) Les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, …
Explanatory notes
… couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, … de bonneterie, en tissu ou en nontissé, et une couche de rembourrage (en fibres textiles se présentant souvent en … matelassé (cloisonné), à savoir, un effet de losanges rembourrés analogues aux capitons obtenus par couture, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières …
Explanatory notes
… (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières … par compression 8480.49 ‑ ‑ Autres 8480.50 ‑ Moules pour le verre 8480.60 ‑ Moules pour les matières minérales … I. Des métaux et des carbures métalliques. II. Du verre (y compris le quartz ou les autres silices fondus), …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de …
Explanatory notes
… et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de … Sont également compris ici les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés, pour autant que leur teneur …Section VIII
… CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN …
Explanatory notes
… CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, … plâtre, chaux, silicates de sodium ou de potassium ou verre soluble, etc.), parfois additionnés de matières minérales de charge telles que terre siliceuse fossile, carbonate de magnésium, sable ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en … après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la Note explicative correspondante). ° ° ° Note explicative de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales …