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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.9 > 7216.91
… Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.30
… Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, …
Explanatory notes
… étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, … volants magnétiques 8511.30 ‑ Distributeurs; bobines d'allumage 8511.40 ‑ Démarreurs, même fonctionnant … ou autres), qu'il s'agisse de moteurs pour véhicules automobiles, avions, bateaux, etc., ou pour installations …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour … non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à l'obtention de bois plaqués ou contre‑plaqués ou à d'autres … bois utilisés pour la fabrication des contre-plaqués sont obtenus généralement par déroulage. Pour cette opération, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215 > 8215.10
… Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.10
… Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.40
… Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.43
… Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …