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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.10
… Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes …
Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10
… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en …
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres … en feuilles d'épaisseur irrégulière et bombées à leur surface; ces feuilles portent le nom de dos ou de ventre , …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7103.10 - Brutes ou simplement … par les industries de la joaillerie ou de l'orfèvrerie pour fabriquer des objets de parure ou d'ornementation. Certains … en métal commun, en carbure métallique ou en cermet dans la fabrication d'outils des n°s 82.01 à 82.06 ou de pièces de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits …
Explanatory notes
… pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits … les plus couramment utilisés dans leur composition sont les farines de céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent … améliorants de panification sont destinés principalement à faciliter le travail de la pâte, à accélérer sa …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants …